• "Instructions données aux Conseillers municipaux par le sous-Préfet de Châtillon" "....en 1801

    Les nouveaux conseillers municipaux se sont réunis ces deux derniers jours pour élire les maires de leurs communes

    D'autres seront élus fin juin et éliront à leur tour leurs maires. 

    Dominique Masson a retrouvé aux Archives Municipales de Châtillon sur Seine une petite brochure, donnant les instructions aux conseillers municipaux, rédigée par le sous-préfet de Châtillon, en 1801.

    Car Châtillon sur Seine était une sous-préfecture en ce temps-là.

    Ces instructions datent de l'époque  du Consulat, elles devaient être appliquées dès le 1er Pluviose de l'an IX de la République.

    Un document précieux que Dominique Masson a scanné pour les lecteurs du blog et que je reproduis ci-dessous,  merci à lui !

    (Pour mieux lire on peut utiliser la touche Ctrl)

    "Instructions données aux Conseillers municipaux  par le Préfet de la Côte d'Or "....en 1801

    "Instructions données aux Conseillers municipaux  par le Préfet de la Côte d'Or "....en 1801

    "Instructions données aux Conseillers municipaux  par le Préfet de la Côte d'Or "....en 1801

    "Instructions données aux Conseillers municipaux  par le Préfet de la Côte d'Or "....en 1801

    "Instructions données aux Conseillers municipaux  par le Préfet de la Côte d'Or "....en 1801

    "Instructions données aux Conseillers municipaux  par le Préfet de la Côte d'Or "....en 1801

    "Instructions données aux Conseillers municipaux  par le Préfet de la Côte d'Or "....en 1801

    "Instructions données aux Conseillers municipaux  par le Préfet de la Côte d'Or "....en 1801

    "Instructions données aux Conseillers municipaux  par le Préfet de la Côte d'Or "....en 1801

    "Instructions données aux Conseillers municipaux  par le Préfet de la Côte d'Or "....en 1801

    "Instructions données aux Conseillers municipaux  par le Préfet de la Côte d'Or "....en 1801

    "Instructions données aux Conseillers municipaux  par le Préfet de la Côte d'Or "....en 1801

     


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